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Marques déposées par PONGAN Bertrand Gilles Lilian
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RETYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RETYS
PONGAN Bertrand Gilles Lilian

Numéro de dépôt :
4213171
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
RETYS de PONGAN Bertrand Gilles Lilian

Présentation de la marque RETYS

Déposée le 28 septembre 2015 par PONGAN Bertrand Gilles Lilian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est PONGAN Bertrand Gilles Lilian domicilié(e) 46 Rue de Montmartre - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FILEAS, Me Jérôme FAUQUE domicilié(e) 14 Rue Jean de Cirey - 21000 - DIJON - France.

La marque RETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETYS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

PONGAN Bertrand Gilles Lilian a également déposé les autres marques suivantes : CH4


PONGAN Bertrand Gilles Lilian - 46 Rue de Montmartre - 21000 - DIJON - France


SELAS FILEAS, Me Jérôme FAUQUE - 14 Rue Jean de Cirey - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663120 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

* recherches scientifiques et techniques. * recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers. * études de projets techniques. * audits en matière d'énergie. Ces services sont limités aux domaines d'activités suivants : * le bâtiment. * les travaux publics. * les infrastructures de réseaux secs (électricité, gaz, nouvelles technologies de l'information et de la communication), de réseaux humides (eau potable, et assainissement) et de réseaux lumières (éclairage public & sportif). * la maîtrise d'oeuvre. * la détection des reseaux existants et de géo-référencement, de réseaux projetés, à l'exclusion de toute prestation informatique ou de télécommunication.